1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://petitparadisdici.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : SAS Petit Paradis – Contact : contact@petitparadisdici.fr – +33 4 50 65 21 70 – Adresse : 110 Plage d’Angon, 74290 Talloires-Montmin.
Identification de l’entreprise :
SAS Petit Paradis – Capital social : 5 000,00 €
SIREN : 991 699 265 – SIRET : 991 699 265 00013
RCS : 991 699 265 R.C.S. Annecy – TVA intracommunautaire : FR40991699265
Adresse du siège : 110 Plage d’Angon, 74290 Talloires-Montmin
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
Autres contributeurs : Anne-Sophie Vaxelaire – Studio créatif Le Carnet du Design (développeuse web)
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
SAS Petit Paradis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction
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